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2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp061:anx002

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ésente un intérêt local pour la Ville de Paris. Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par... des courriers et notifications de l'association. Titre 2 : Durée, litiges et résiliation Article 6 - Du... ment de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la présente convention, la suspension de la su... ation de l'intégralité des sommes déjà versées au titre de la présente convention. Tout refus de communic

2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail.

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e montant p r o p o s é de 21 000 euros d'aide au titre de l ' année 2022 tient compte des besoins en f... i c a l e s de la B o u r s e du T r a v a i l au titre de l ' e x e r c i c e 2 0 2 2 (Paris A s s o dem

2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp061:anx001

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on Le présent avenant a pour objet d’exécuter au titre de l’exercice 2022 les dispositions de l’article

2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp061:anx003

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Le mont a n t propos é de 21 000 euros d’aide au titre de l’anné e 2022 tient compt e des besoins en