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2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ...
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aveur de l’insertion des publics ... ====== ==== Titre complet ==== * 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.00... e d'insertion socio- professionnelle), au m ê m e titre que les s a l a r i é s en C D D I . Les personne... aris Asso n ° 1 8 6 9 2 8 /dossier 2022_00182) au titre de l'exercice 2022 . Article 3 : Une subvention... aris Asso n ° 2 5 4 1 /dossier 2022_00210) au titre de l'exercice 2 0 2 2 . Article 4 : Une subvent
2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp059:anx019
16 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
is Asso n°18 6 9 2 8 /dossie r 2022_00 1 8 2 ) au titre de l’exercic e 2022 . Article 3 : Une subve n t... (Paris Asso n°254 1 /dossie r 2022_00 2 1 0 ) au titre de l’exercic e 2022 . Article 4 : Une subve n ti... is Asso n°15 6 0 8 1 /dossie r 2022_00 1 9 6 ) au titre de l’exercic e 2022 . Article 5 : Une subve n ti... ris Asso n°190 3 4 3 /dossie r 2022_00 1 8 7 ) au titre de l’exercic e 2022 . Article 6 : Une subve n ti
2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp059:anx002
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résente un intérêt local pour la Ville de Paris. Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par... ette subvention se décompose ainsi : - 90% au titre de soutien au financement des heures réalisées pa... n parcours Premières Heures ; - 10% au titre de soutien aux charges liées à l’encadrement et à... e des courriers et notifications de l’organisme. Titre 2 : Durée, litiges et résiliation Article 7 - Du
2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp059:anx003
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nte un intérêt local pour la Ville de Paris. 2 Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par... ette subvention se décompose ainsi : - 90% au titre de soutien au financement des heures réalisées pa... n parcours Premières Heures ; - 10% au titre de soutien aux charges liées à l’encadrement et à... e des courriers et notifications de l’organisme. Titre 2 : Durée, litiges et résiliation Article 7 - Du
2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp059:anx016
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résente un intérêt local pour la Ville de Paris. Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par... ette subvention se décompose ainsi : - 90% au titre de soutien au financement des heures réalisées pa... n parcours Premières Heures ; - 10% au titre de soutien aux charges liées à l’encadrement et à... e des courriers et notifications de l’organisme. Titre 2 : Durée, litiges et résiliation Article 7 - Du
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nte un intérêt local pour la Ville de Paris. 2 Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par... ette subvention se décompose ainsi : - 90% au titre de soutien au financement des heures réalisées pa... n parcours Premières Heures ; - 10% au titre de soutien aux charges liées à l’encadrement et à... e des courriers et notifications de l’organisme. Titre 2 : Durée, litiges et résiliation Article 7 - Du
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nte un intérêt local pour la Ville de Paris. 2 Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par... ette subvention se décompose ainsi : - 90% au titre de soutien au financement des heures réalisées pa... n parcours Premières Heures ; - 10% au titre de soutien aux charges liées à l’encadrement et à... e des courriers et notifications de l’organisme. Titre 2 : Durée, litiges et résiliation Article 7 - Du
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