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2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022.

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ntion (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022.]] > Convention.pdf ===== 2022 DJ... ntion (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 4: Conventi... ente un intérêt local pour la Ville de Paris. Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par... des courriers et notifications de l'association. Titre 2 : Durée, litiges et résiliation Article 7 - Du