Résultats plein texte:

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

uelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 2: Avenant ...  Article 1 : Est ajouté à la convention dans son Titre I « Fonctionnement général du club», à l'article ... pect du droit et des procédures applicables. A ce titre, il s'engage à assurer régulièrement la sensibili... utiliser des gourdes qui seront demandées au même titre que le reste du matériel sportif à chaque inscrip