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2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp038:anx003

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: Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022.]] > Convention.pdf ===== 2022 DJ... : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 3: Conventi... L'ASSOCIATION STADE FRANÇAIS AU TITRE DES ANNEES 2020,2021 ET2022 Entre La Ville de ... sente un intérêt local pour la Ville de Paris. Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par

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: Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022.]] > Rapport du commisaire aux co... : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 9: Rapport ... leur coût d'acquisition pour les actifs acquis à titre onéreux, à leur coût de production pour les actif... se, à leur valeur vénale pour les actifs acquis à titre gratuit et par voie d'échange. GESTIONPHI

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: Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022. ====== ===== Documents adminis... ntion (210 000 euros) au Stade F r a n ç a i s au titre de l ' année 2022 ... 'attribution d'une subvention de 210 000 euros au titre de l ' année 2022. C r é é en 1902, le Stade F r... Stade F r a n ç a i s Omnisports au titre de l ' année 2022. Le montant de cette subvention

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: Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022.]] > Exposé des motifs.pdf ===== ... : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 4: Exposé d... n tio n (210 000 euros) au Stad e Fra n ç ai s au titre de l’anné e 2022 ... b u tio n d’une subve n tio n de 210 000 euros au titre de l’ann é e 2022. Créé en 1902, le Stad e Fra n

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: Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022.]] > Avenant à convention 2.pdf =... : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 1: Avenant ... pect du droit et des procédures applicables. A ce titre, elle s'engage à assurer régulièrement la sensibi... utiliser des gourdes qui seront demandées au même titre que le reste du matériel sportif à chaque inscrip

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: Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022.]] > Avenant à convention.pdf ===... : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 2: Avenant ... euros la subvention annuelle accordée au club au titre de l'année 2020. Tel est l'objet du présent avena... plus au club un soutien financier exceptionnel au titre de Tannée 2020 pour qu'il puisse continuer à mett

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: Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022.]] > Projet de délibéré.pdf =====... : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 7: Projet d... pour l’Associa tio n Stad e Fra n ç a i s au titre de l’ann é e 2022 ... rue du Com m a n d a n t Guilba u d (16 ème ) au titre de l’ann é e 2022. Article 2 : la dép e n s e co

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: Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022.]] > Fiches présentation associat... : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 5: Fiches p... or d é e à l’Associa tio n Sta d e Fran ç ai s au titre de l’anné e 2022. 2 - PRÉSE NTATIO N JURIDIQUE D

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: Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022.]] > Procès verbal.pdf ===== 2022... : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 6: Procès v... t pas pu reprendre. Nous a v o n s o b t e n u un titre de C h a m p i o n de France du Relais 4 x 8 0 0

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