Résultats plein texte:
- 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp036:anx001
- s) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022.]] > Convention.pdf ===== 2022 DJ... s) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 1: Conventi... DE FRANCE AU TITRE DE L'ANNEE 2022 Entre La Ville de Paris, représ... résente un intérêt local pour la Ville de Paris. Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par
- 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022.
- s) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022. ====== ===== Documents adminis... s) et convention avec le Racing Club de France au titre de l ' année 2022 ... de 15 000 euros au R a c i n g Club de France au titre de l ' année 2022 et m'autoriser à signer la conv... et convention avec le Racing Club de France au titre de l ' année 2022
- 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp036:anx006
- s) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022.]] > Rapport du commisaire aux co... s) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 6: Rapport ... leur coût d'acquisition pour les actifs acquis à titre onéreux, à leur coût de production pour les a... se, à leur valeur vénale pour les actifs acquis à titre gratuit et par voie d’échange. Le coût d'une
- 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp036:anx002
- s) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022.]] > Exposé des motifs.pdf ===== ... s) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 2: Exposé d... conve n tio n avec le Racing Club de Fra nc e au titre de l’anné e 2022 ... o n de 15 000 euros au Racing Club de Fra nc e au titre de l’anné e 2022 et m’auto ri s e r à signe r la
- 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp036:anx005
- s) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022.]] > Projet de délibéré.pdf =====... s) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 5: Projet d... e n tio n avec le Racing Club de Fra nc e au titre de l’anné e 2022 ... 2_ 0 4 4 9 7 ), pour ses activités sportive s au titre de l’anné e 2022. Article 2 : la dép e n s e cor
- 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp036:anx004
- s) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022.]] > Procès verbal.pdf ===== 2022... s) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 4: Procès v... e K€ 450 cont r e un bénéfice de K€ 73 au titre de l’exercic e préc é d e n t . Si on regr o u p
- 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp036:anx003
- s) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022.]] > Fiches présentation associat... s) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 3: Fiches p