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2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp031:anx002

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onvention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022.]] > Convention.pdf ===== 2022 DJ... onvention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 2: Conventi... lité, à - mettre en œuvre le projet défini au titre II de la convention. La Ville de Paris contribue ... 1 décembre 2022. TITRE I Fonctionnement général du

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onvention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022. ====== ===== Documents adminis... bjectifs avec le Paris B a s k e t b a l l au titre de l ' année 2022 ... d'objectifs avec le Paris B a s k e t b a l l au titre de l ' année 2022 ainsi que l'attribution d'une s... s a b l e s . Il souhaite é g a l e m e n t , au titre de sa convention d'objectifs, mettre en place des

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onvention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022.]] > Exposé des motifs.pdf ===== ... onvention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 3: Exposé d... n d’objectifs avec le Paris Basket b a ll au titre de l’ann é e 2022 ... tio n d’objectifs avec le Paris Basket b a ll au titre de l’ann é e 2022 ainsi que l’attrib u tio n d’un

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onvention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022.]] > Projet de délibéré.pdf =====... onvention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 6: Projet d... e n a r i a t avec le Paris Baske t b all au titre de l’anné e 2022 ... est attrib u é e au club Paris Basket b a ll, au titre de l’anné e 2022. Article 4 : la dép e n s e cor

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onvention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022.]] > Bilan financier.pdf ===== 20... onvention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 1: Bilan fi

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onvention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022.]] > Fiche technique.pdf ===== 20... onvention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 4: Fiche te

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onvention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022.]] > Procès verbal.pdf ===== 2022... onvention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 5: Procès v

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onvention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022.]] > Rapport du commisaire aux co... onvention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 7: Rapport

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onvention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022.]] > Rapport du commisaire aux co... onvention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 8: Rapport