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- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx010
- établi la présente convention entre les parties. Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par... aveur de l'association de 11.649C dont 10 449C au titre des bureaux, et 1 200€ au titre des casiers. Dans ce cadre du soutien apporté par la Ville de Paris au titre de la présente convention, l'association est exem
- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ...
- s aux conventions pluriannuelles ... ====== ==== Titre complet ==== * 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 ... V . A . C . 19,20 rue Edouard Pailleron (19e) au titre de l'exercice 2022. M a d a m e la Maire de Paris... 2), d o m i c i l i é e 4, rue P a v é e (4e), au titre de l'exercice 2022. M a d a m e la Maire de Paris... rue C h â t e a u - L a n d o n à Paris (10e), au titre de l'exercice 2022. M a d a m e la Maire de Paris
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- Titre 1 Objet de la convention et engagements des pa... cadre du soutien apporté par la Ville de Paris au titre de la présente convention, le Club est ... cadre du soutien apporté par la Ville de Paris au titre de la présente convention, l'association ... association. Article 11 - Sanctions [Titre 2 : D u r é e , litiges et résiliation
- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx016
- établi la présente convention entre les parties. Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par... cadre du soutien apporté par la Ville de Paris au titre de la présente convention, l'association est exem... des courriers et notifications de l'association. Titre 2 : Durée, litiges et résiliation Article 6 - Du... ment de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la présente convention, la suspension de la su
- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx015
- établi la présente convention entre les parties. Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par... des courriers et notifications de l'association. Titre 2 : Durée, litiges et résiliation Article 6 - Du... ment de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la présente convention, la suspension de la su... ation de l'intégralité des sommes déjà versées au titre de la présente convention. Tout refus de communic
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- M.V.A.C. 19,20 rue Edoua r d Paillero n (19e) au titre de l’exercic e 2022. Mada m e la Maire de Paris e... 022_00 5 8 2 ), domiciliée 4, rue Pavé e (4e), au titre de l’exercic e 2022. Mada m e la Maire de Paris e... liée 31, rue Chât e a u- Landon à Paris (10e), au titre de l’exercice 2022. Mad a m e la Maire de Paris e... 2_00 3 9 3 ), domiciliée 19 rue Erar d, (12e), au titre de l’exercic e 2022. Mad a m e la Maire de Paris
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- établi la présente convention entre les parties. Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par... des courriers et notifications de l'association. Titre 2 ; D u r é e , litiges et résiliation Article 6... ment de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la présente convention, la suspension de la su... ation de l'intégralité des sommes déjà versées au titre de la présente convention. Tout refus de communic
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- établi la présente convention entre les parties. Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par... des courriers et notifications de l'association. Titre 2 : Durée, litiges et résiliation Article 6 - Du... ment de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la présente convention, la suspension de la su... ation de l'intégralité des sommes déjà versées au titre de la présente convention. Tout refus de communic
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- établi la présente convention entre les parties. Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par... des courriers et notifications de l'association. Titre 2 : Durée, litiges et résiliation Article 6 - Du... ment de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la présente convention, la suspension de la su... ation de l'intégralité des sommes déjà versées au titre de la présente convention. Tout refus de communic
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- établi la présente convention entre les parties. Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par... des courriers et notifications de l'association. Titre 2 : D u r é e , litiges et résiliation Article 6... ment de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la présente convention, la suspension de la su... ation de l'intégralité des sommes déjà versées au titre de la présente convention. Tout refus de communic
- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx006
- droit et des procé d u r e s applica bl e s. À ce titre, elle s’eng a g e à assu r e r réguliè r e m e n ... gour d e s qui sero n t dem a n d é e s au mê m e titre que le res t e du mat é ri el sportif à cha q u e
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- droit et des procé d u r e s applica bl e s. À ce titre, elle s’eng a g e à assu r e r réguliè r e m e n ... gour d e s qui sero n t dem a n d é e s au mê m e titre que le res t e du mat é ri el sportif à cha q u e
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- droit et des procé d u r e s applica bl e s. À ce titre, elle s’eng a g e à assu r e r réguliè r e m e n ... gour d e s qui sero n t dem a n d é e s au mê m e titre que le res t e du mat é ri el sportif à cha q u e
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- droit et des procé d u r e s applica bl e s. À ce titre, elle s’eng a g e à assu r e r réguliè r e m e n ... gour d e s qui sero n t dem a n d é e s au mê m e titre que le res t e du mat é ri el sportif à cha q u e
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