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2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

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établi la présente convention entre les parties. Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par... cadre du soutien apporté par la Ville de Paris au titre de la présente convention, l'association est exem... des courriers et notifications de l'association. Titre 2 : Durée, litiges et résiliation Article 6 - Du... ment de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la présente convention, la suspension de la su