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2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

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établi la présente convention entre les parties. Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par... des courriers et notifications de l'association. Titre 2 : Durée, litiges et résiliation Article 6 - Du... ment de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la présente convention, la suspension de la su... ation de l'intégralité des sommes déjà versées au titre de la présente convention. Tout refus de communic