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2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF.

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élément majeur de cohésion sociale. A ce titre, dans le cadre de leur politique petite enfance, ... s dans les quartiers politiques de la ville. Au titre de ce module, le socle de base peut donc être maj... convention est de 106 (ZP2). Au titre de ce module, le socle de base peut donc être maj... 15, la bonification accordée au titre du rééquilibrage territorial est de :