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2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF.

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itue un élément majeur de cohésion sociale. A ce titre, dans le cadre de leur politique petite enfance, ... s dans les quartiers politiques de la ville. Au titre de ce module, le socle de base peut donc être maj... 3/6  Au titre de ce module, le socle de base peut donc être maj... 2015, la bonification accordée au titre du rééquilibrage territorial est de :