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- 2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’association "Yes We Camp" - Académie du Climat.
- i s p o u r la m i s e à d i s p o s i t i o n à titre g r a t u i t d e p l u s i e u r s espace s , r ... ' à 1 6 mois de la mise à d i s p o s i t i o n à titre g r a t u i t des l o c a u x s i t u é s au r e ... 'une durée de 9 mois pour la mise à disposition à titre gratuit de plusieurs espaces, relevant du domaine... elevant du domaine public de la Ville de Paris, à titre gratuit. Article 3 : Une contribution non financ
- 2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec l'association "Yes We Camp" - Académie du Climat. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp005:anx005
- ’une durée de 9 mois pour la mise à disposition à titre gratuit de plusieurs espaces, relevant du domaine... elevant du domaine public de la Ville de Paris, à titre gratuit. Article 3 : Une contribution non financ... pour sept mois supplémentaires est accordée à ce titre à l’association portant la contribution totale au titre de la convention et son premier avenant à 115 596
- 2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec l'association "Yes We Camp" - Académie du Climat. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp005:anx002
- ne dur é e de 9 mois pour la mise à disposition à titre gra t uit de plusie u r s esp ac e s , releva n t... ti o n jusqu’à 16 mois de la mise à disposition à titre grat uit des locaux situé s au rez- de- chau s s
- 2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec l'association "Yes We Camp" - Académie du Climat. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp005:anx001
- caux mis à disposition, elle soit cons e n ti e à titre grat ui t. L’usa g e des locaux n’éta n t pas ame