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Acquisition de deux parcelles de terrain au Domaine de Stimbert - Approbation du projet d'acte @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032

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*Le bénéficiaire du permis cèdera à la Commune, à titre gratuit :* *•le lot « E » situé à l'entrée du si... e de permis) sont entamés, à céder à la Commune à titre gratuit, quitte et libre de toute charge et sans

ville de Tubize, conseil communal du lundi 14 décembre 2020

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ns]] * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2020-12-14T19-30_gCmnWbrT

Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:doc-odj-titles

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2020 à 19h30]] ====== Document : Ordre du jour - Titres ====== * {{.:2020-12-14T19-30_gCmnWbrTubAdm_s

Interpellation d'une citoyenne au Conseil communal - Parcelle B20K3 concernée par le projet de construction "Les Braguettes" ... @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001

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de construction "Les Braguettes" ... ====== ==== Titre complet ==== * Interpellation d'une citoyenne au

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004

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ice du mandat au sein du conseil ... ====== ==== Titre complet ==== * Décret sur la Bonne Gouvernance -

Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - 2020 ... @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007

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service de garde médicale - 2020 ... ====== ==== Titre complet ==== * Convention de collaboration entre

Convention encadrant la mise à disposition de cages de capture dans le cadre de la campagne de stérilisation des chats errants ... @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008

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stérilisation des chats errants ... ====== ==== Titre complet ==== * Convention encadrant la mise à dis

Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ... @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015

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Désignation des délégués au sein ... ====== ==== Titre complet ==== * Intercommunale pour la Gestion et

PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020

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ution du permis et le démarrage des travaux. A ce titre, le demandeur/l'exploitant rédige un projet de co

Vente de la parcelle cadastrée Tubize, 3ème division, Section A, n° 224x3 sise rue des Déportés à Clabecq - Approbation du ... @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033

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ortés à Clabecq - Approbation du ... ====== ==== Titre complet ==== * Vente de la parcelle cadastrée Tub