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Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp016

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u B1 - coordinateur ATL (Accueil ... ====== ==== Titre complet ==== * Constitution d'une réserve de recr... ateur ATL). Profil : 1\) Disposer d'un diplôme, titre ou certificat de fin d'études du niveau de l'ense... ou de promotion sociale **OU** de tout diplôme, titre ou certificat de fin d'étude du niveau de l'ensei... a) titulaire de ce diplôme dispose aussi d'un des titres, brevets ou certificats suivants : a\) brevet d

Rue Sablonnière - Division d'un bien sans permis d'urbanisation - Rétrocession des trottoirs - Approbation du projet d'acte @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp023

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ans un délai de trois mois, le demandeur cédera à titre gratuit, quitte et libre de toute charge et sans ... epris sur le plan est destiné à être rétrocédé, à titre gratuit, à la commune de Rebecq tel que le prévoi

Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 15 mars 2022

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ns]] * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2022-03-15T20-00_gCmnWbrR

Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:doc-odj-titles

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2022 à 20h00]] ====== Document : Ordre du jour - Titres ====== * {{.:2022-03-15T20-00_gCmnWbrRebecqAd

Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp005

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an - rapport complémentaire 2021 ... ====== ==== Titre complet ==== * Plan de Cohésion Sociale - PCS3 -

Taxe sur l'exploitation des carrières - non levée partielle et taxe complémentaire pour l'exercice 2022 - approbation par la ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp007

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ercice 2022 - approbation par la ... ====== ==== Titre complet ==== * Taxe sur l'exploitation des carriè

Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp014

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cution des travaux de confort et ... ====== ==== Titre complet ==== * Mobilité - réseau cyclable provinc

Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau D1 menuisier - temps plein - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp017

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eau D1 menuisier - temps plein - ... ====== ==== Titre complet ==== * Constitution d'une réserve de recr

Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement de deux agents statutaires de niveau D1 - chauffeurs disposant d'un ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp018

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u D1 - chauffeurs disposant d'un ... ====== ==== Titre complet ==== * Constitution d'une réserve de recr

Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp019

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pprobation du profil de fonction ... ====== ==== Titre complet ==== * Recrutement - service Travaux (Bât

Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp020

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on et des conditions des marchés ... ====== ==== Titre complet ==== * Délégation du conseil à certains a

Acquisition pour cause d'utilité publique - Terrains agricoles sis Rue de Bierghes - extension du cimetière de Wisbecq @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp022

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ée Division 4 - Section D - 294H et 297H) et ce à titre d'utilité publique. /* ==== Décision ==== */ /*

Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Dimitri Legasse - motion condamnant l'agression de l'Ukraine par ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp024

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ant l'agression de l'Ukraine par ... ====== ==== Titre complet ==== * Point inscrit à la demande d'un me