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- 7.1. Mise à disposition à titre gratuit et précaire de la parcelle cadastrée 4ème Division, Section A, n°185L sise Au Chasselon ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp044
- e 2020 à 20h00]] ====== 7.1. Mise à disposition à titre gratuit et précaire de la parcelle cadastrée 4ème... tion A, n°185L sise Au Chasselon ... ====== ==== Titre complet ==== * 7.1. Mise à disposition à titre gratuit et précaire de la parcelle cadastrée 4ème Divisio
- Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 15 décembre 2020
- === * [[.:sp044:start|7.1. Mise à disposition à titre gratuit et précaire de la parcelle cadastrée 4ème... n */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2020-12-15T20-00_gCmnWbrO
- 5.2. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 19 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp034
- yant trait au remplacement d'une ... ====== ==== Titre complet ==== * 5.2. Ratification de la décision p
- 6.3. Règlement général sur la Protection des données - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel ayant la ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp043
- d'un agent contractuel ayant la ... ====== ==== Titre complet ==== * 6.3. Règlement général sur la Prot
- 6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et approbation de la convention de mise à disposition de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp042
- vention de mise à disposition de ... ====== ==== Titre complet ==== * 6.2. Personnel communal statutaire
- 5.8. Ratification de la désignation d'un maître de psychomotricité organique dans 2 périodes supplémentaires à l'école ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp040
- riodes supplémentaires à l'école ... ====== ==== Titre complet ==== * 5.8. Ratification de la désignatio
- 5.7. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 30 novembre 2020 et ayant trait à une ouverture de cadre ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp039
- t trait à une ouverture de cadre ... ====== ==== Titre complet ==== * 5.7. Ratification de la décision p
- 5.6. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance eu 23 novembre 2020 et ayant trait au remplacement d'un ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp038
- ayant trait au remplacement d'un ... ====== ==== Titre complet ==== * 5.6. Ratification de la décision p
- 5.5. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 23 novembre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp037
- yant trait au remplacement d'une ... ====== ==== Titre complet ==== * 5.5. Ratification de la décision p
- 5.4. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 03 novembre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp036
- yant trait au remplacement d'une ... ====== ==== Titre complet ==== * 5.4. Ratification de la décision p
- 5.3. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 26 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp035
- yant trait au remplacement d'une ... ====== ==== Titre complet ==== * 5.3. Ratification de la décision p
- 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège en sa séance du 19 octobre 2020 et ayant trait au remplacement d'une ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp033
- yant trait au remplacement d'une ... ====== ==== Titre complet ==== * 5.1. Ratification de la décision p
- Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
- 2020 à 20h00]] ====== Document : Ordre du jour - Titres ====== * {{.:2020-12-15T20-00_gCmnWbrOrpAdm_s
- 4.1. Approbation d'une convention de service avec Natagora pour une durée de 3 ans relative à un projet « oiseaux » (2021 - 2023) ; @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp032
- projet « oiseaux » (2021 - 2023) ; ====== ==== Titre complet ==== * 4.1. Approbation d'une convention
- 3.\1. Application du Décret Voirie du 6 février 2014 - Suppression d'un tronçon du sentier n° 56, dénommé « Sentier des Corrées ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp031
- 6, dénommé « Sentier des Corrées ... ====== ==== Titre complet ==== * 3.\1. Application du Décret Voirie
- 2.13. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'asbl Les Garances et approbation d'une convention relative au ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp027
- 2.11. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur des Fanfares de Jauche pour l'exercice 2020 ; 2.12 Octroi d'un subside de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp026
- 2.9. Plan de soutien au secteur offrant des biens et des services « non-essentiels » touché par les mesures de fermeture ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp024
- 2.8. Ratification de la décision du Collège communal du 12 novembre 2020 de réformer la modification budgétaire n°2 de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp023
- 1.14. Modification au Règlement Général de Circulation Routière - Traçage d'un îlot directionnel rue de Lincent à l'approche du ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014
- 1.12. Décision de mettre fin à la convention de partenariat avec le Forem et les communes associées et de fermer la Maison de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012
- 1.9. Assemblée générale statutaire de l'Intercommunale du Brabant wallon SCRL (InBW) du 16 décembre 2020 - Approbation des ... @wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp009