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12. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ONE - Octroi d'une prime de remerciement au personnel des crèches : ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp012

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ement au personnel des crèches : ... ====== ==== Titre complet ==== * 12. Service Éducation et citoyenne... , en ajoutant un article permettant de le faire à titre exceptionnel dans le cadre du décret de la FWB et

La Hulpe, conseil communal du jeudi 16 décembre 2021

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es]] * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2021-12-16T20-15_gCmnWbrL

Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:doc-odj-titles

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2021 à 20h15]] ====== Document : Ordre du jour - Titres ====== * {{.:2021-12-16T20-15_gCmnWbrLahulpeA

2. Affaires générales - Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification des statuts et du contrat programme 2021-2023 - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp002

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du contrat programme 2021-2023 - ... ====== ==== Titre complet ==== * 2. Affaires générales - Maison du

3. Affaires générales - Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp003

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ère de sanctions administratives ... ====== ==== Titre complet ==== * 3. Affaires générales - Résolution

7. Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp007

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taux de la taxe additionnelle à ... ====== ==== Titre complet ==== * 7. Finances - Tutelle générale - T

9. Service Éducation et citoyenneté - Décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp009

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'accueil des enfants durant leur ... ====== ==== Titre complet ==== * 9. Service Éducation et citoyennet

10. Service Éducation et Citoyenneté - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp010

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ation de l'accueil extrascolaire ... ====== ==== Titre complet ==== * 10. Service Éducation et Citoyenne

11. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ISBW - Convention de collaboration pour le service d'accueil d'enfants ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp011

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r le service d'accueil d'enfants ... ====== ==== Titre complet ==== * 11. Service Éducation et citoyenne

14. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE des milieux d'accueil - Contrat d'accueil "Les Tiffins" - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp014

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ontrat d'accueil "Les Tiffins" - ... ====== ==== Titre complet ==== * 14. Service Éducation et citoyenne

15. Service travaux - Drève de la Ramée - Réfection de voirie et aménagement d'une piste cyclable - Mode et conditions de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp015

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cyclable - Mode et conditions de ... ====== ==== Titre complet ==== * 15. Service travaux - Drève de la

16. CE211216 - Cadre de vie - Logement - Règlement-redevance pour les permis de location - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp016

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conseillère en Logement, a obtenu son agrément au titre d'enquêteur communal pour les permis de location