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Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 22 février 2022
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n */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2022-02-22T20-15_gCmnWbrC
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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2022 à 20h15]] ====== Document : Ordre du jour - Titres ====== * {{.:2022-02-22T20-15_gCmnWbrCourtsai
31. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à temps partiel ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc004
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remplacement APE à temps partiel ... ====== ==== Titre complet ==== * 31. Puéricultrice D2 au sein de l
32. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc005
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de remplacement à temps partiel ... ====== ==== Titre complet ==== * 32. Puéricultrice D2 au sein de l
33. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à mi-temps : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc006
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de remplacement APE à mi-temps : ... ====== ==== Titre complet ==== * 33. Puéricultrice D2 au sein de l
34. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail à temps partiel et à durée ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc007
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avail à temps partiel et à durée ... ====== ==== Titre complet ==== * 34. Puéricultrice D2 au sein de l
39. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (24 périodes) ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc012
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n congé de maladie (24 périodes) ... ====== ==== Titre complet ==== * 39. Institutrice primaire tempora
40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (2 périodes) ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc013
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on congé de maladie (2 périodes) ... ====== ==== Titre complet ==== * 40. Institutrice primaire tempora
41. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie et son congé ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc014
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on congé de maladie et son congé ... ====== ==== Titre complet ==== * 41. Institutrice primaire tempora
44. Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé pour ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc017
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seignante pendant son congé pour ... ====== ==== Titre complet ==== * 44. Maître temporaire de philosop
45. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation dans le cadre d'une ouverture de demi-classe maternelle à l'école de ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc018
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i-classe maternelle à l'école de ... ====== ==== Titre complet ==== * 45. Maître temporaire de psychomo
46. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maladie (14 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc019
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durant son congé de maladie (14 ... ====== ==== Titre complet ==== * 46. Maître temporaire de psychomo
7. DECHETS - Convention relative à l'installation de conteneurs enterrés divers dans le cadre du projet immobilier de ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp007
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le cadre du projet immobilier de ... ====== ==== Titre complet ==== * 7. DECHETS - Convention relative
8. DECHETS - Convention relative à l'installation de conteneurs enterrés divers dans le cadre du PIC19-21 place de La Roche: ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp008
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e du PIC19-21 place de La Roche: ... ====== ==== Titre complet ==== * 8. DECHETS - Convention relative
23. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 24 janvier 2022 : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp023
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maternelle au 24 janvier 2022 : ... ====== ==== Titre complet ==== * 23. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE