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Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 22 décembre 2020

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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:doc-odj-titles

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2020 à 20h15]] ====== Document : Ordre du jour - Titres ====== * {{.:2020-12-22T20-15_gCmnWbrCseAdm_s

Modification de voirie en lien avec le permis d'urbanisme déposé par INFRABEL SA dans le cadre du renouvellement du passage ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp008

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dre du renouvellement du passage ... ====== ==== Titre complet ==== * Modification de voirie en lien ave

Recrutement d'un agent technique D7/D9 au service de l'urbanisme et du logement -Acceptation d'un contrat de travail APE à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp017

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on d'un contrat de travail APE à ... ====== ==== Titre complet ==== * Recrutement d'un agent technique D

Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptations d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp018

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l APE à temps partiel et à durée ... ====== ==== Titre complet ==== * Puéricultrices D2 au sein de la cr

Ouvrier manoeuvre El au service des travaux - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps plein et à durée indéterminée : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp019

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plein et à durée indéterminée : ... ====== ==== Titre complet ==== * Ouvrier manoeuvre El au service de

Agent technique D9/Gestionnaire des dossiers bâtiment et énergie au sein de la Division technique - Démission de sa fonction : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp020

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que - Démission de sa fonction : ... ====== ==== Titre complet ==== * Agent technique D9/Gestionnaire de

Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement (9 périodes) : ratification Instituteur primaire temporaire - ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-12-22t20-15_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp028

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nstituteur primaire temporaire - ... ====== ==== Titre complet ==== * Instituteur primaire temporaire -