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Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 28 mai 2019

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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:doc000-odj-titles

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2019 à 20h15]] ====== Document : Ordre du jour - Titres ====== * {{.:2019-05-28T20-15_gCmnWbrCourtAdm

Fabrique d'église Saint-Etienne-Saint-Lambert : Approbation des comptes (Exercice 2018) Fabrique d'église protestante de Wavre ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp005

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ue d'église protestante de Wavre ... ====== ==== Titre complet ==== Fabrique d'église Saint-Etienne-Sain

Désignation des membres du Conseil d'Administration suite à la décision de la tutelle Bail sous emphytéotique avec le Collège ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp013

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us emphytéotique avec le Collège ... ====== ==== Titre complet ==== Désignation des membres du Conseil d

Système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : Approbation des ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp015

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t électronique : Approbation des ... ====== ==== Titre complet ==== Système informatique de gestion des

Etude de création de voirie d'accès au futur hall de sport, avec égouttage + aménagement d'un espace de convivialité ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp017

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ment d'un espace de convivialité ... ====== ==== Titre complet ==== Etude de création de voirie d'accès

Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 25 juin 2018 - ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp019

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nseil communal du 25 juin 2018 - ... ====== ==== Titre complet ==== Emplois vacants dans l'enseignement

Emplois vacants 2017-2018 - Maintien au 30 septembre 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 30 avril ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp020

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du Conseil communal du 30 avril ... ====== ==== Titre complet ==== Emplois vacants 2017-2018 - Maintien