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- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ...
- ions pour leurs actions d’aide à ... ====== ==== Titre complet ==== * 2022 DASES 39 : Subventions (222.1... ersonnes, souvent sur des publics c i b l é s , à titre d'exemple : • La Maison des femmes de Paris ... ts suivants pour un montant total de 222 140 € au titre de l'exercice 2022. 2 3 ... d'une subvention de 10 000 € au titre de l ' année 2022, dont 7 000 €
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx023
- d’une subve n tio n de 10 000 € au titre de l’ann é e 2022, dont 7 000 € de... ttrib u tio n d’une subve n tio n de 24 000 €, au titre de l’ann é e 2022. Articl e 3 : Il est att ri b ... nd r e (7501 9), une subve n tio n de 34 000 € au titre de l’anné e 2022 (2022_05 8 0 7 ), dans le cadr e... Dantzig (7501 5) une subve n tio n de 28 000 € au titre de l’anné e 2022, dans le cadr e de la conve n ti
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx009
- résente un intérêt local pour la Ville de Paris. Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par... ilité à mettre en œuvre le(s) projet(s) : - Au titre de la DASES, DDCT/SPV : L’association propose de ... à la délibération 2022 DASES/DDCT 39 : - Au titre de la DASES : 5.000 € - Au titre de la DDCT / SPV : 3000 € - Au titre de la DDCT / SEII : 1000
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx008
- inement dans les missions de la Ville de Paris au titre de la protection de l’enfance, de l’insertion, de... is à l’association « Collectif Morts De La Rue » Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par... des courriers et notifications de l’association. Titre 2 : Durée, litiges et résiliation Article 7 - Du... ment de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la présente convention, la suspension de la su
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx004
- intérêt local et général pour la Ville de Paris. Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par... des courriers et notifications de l’association. Titre 2 : Durée, litiges et résiliation Article 7 - Du... ment de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la présente convention, la suspension de la su... ation de l’intégralité des sommes déjà versées au titre de la présente convention. Tout refus de communic
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx005
- 94/96 quai de la Râpée-75012 Paris 2 Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par... des courriers et notifications de l’association. Titre 2 : Durée, litiges et résiliation Article 7 - Du... ment de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la Direc tion de l’Ac... ation de l’intégralité des sommes déjà versées au titre de la présente convention. Tout refus de communic
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx006
- précarité » initié et conçu par l’association ; Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par... des courriers et notifications de l’association. Titre 2 : Durée, litiges et résiliation Article 7 - Du... ment de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la Directio n de l’Action Socia... ation de l’intégralité des sommes déjà versées au titre de la présente convention. Tout refus de communic
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- 94 / 96 Quai de la Râpé e 7501 2 2 Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par... des courriers et notifications de l’association. Titre 2 : Durée, litiges et résiliation Article 7 - Du... ment de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la présente convention, la suspension de la su... ation de l’intégralité des sommes déjà versées au titre de la présente convention. Tout refus de communic
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx010
- s o n n e s , souve n t sur des publics ciblés, à titre d’exe m pl e : La Maison des fem m e s de ... ivan t s pour un mont a n t total de 222 140 € au titre de l’exercic e 2022. 2 3
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx015
- o n n e d’origin e étra n g è r e pour défau t de titre de séjour afin d’éviter l’expulsion ... iation privilégie des aides pour les titres de trans po r t qui perm e t t e n t aux sans- p
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx012
- conc e r n e n t la régul a ri s a t io n des titre s de séjour (101), la dem a n d e de cart e de ré