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- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp143:anx004
- résente un intérêt local pour la Ville de Paris. Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par... sabilité à mettre en œuvre le projet : - Au titre de la Dases : Jardin solidaire Il s’agit d’une ac... convivialité autour de repas partagés. - Au titre de la DDCT : Les ateliers tournent essentiellemen... à la délibération N°2022 DASES DDCT 16 . - Au titre de la Dases : 10 000 € - Au titre de la DDCT
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide à ...
- onnement de dix actions d’aide à ... ====== ==== Titre complet ==== * 2022 DASES 16 : Subventions (154.5... e renouvellement, d'un montant de 9 000 euros, au titre de la Politique de la Ville et de l'action citoye... é s e n t é s , je vous propose de reconduire au titre de l'exercice 2022 les financements suivants à ce... aires, pour un montant total de 1 54 500 euros au titre de l ' année 2022 ; Vu l'avis du conseil d'arron
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp143:anx001
- nte un intérêt local pour la Ville de Paris. Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par... à la délibération N°2022 DASES DDCT 16 . - Au titre de la Dases : 60 000 € Cette subvention n’est ac... des courriers et notifications de l’association. Titre 2 : Durée, litiges et résiliation Article 7 - Du... ment de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la présente convention, la suspension de la su
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp143:anx002
- résente un intérêt local pour la Ville de Paris. Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par... à la délibération N°2022 DASES DDCT 16. - Au titre de la Dases : 10 000 € Cette subvention n’est ac... des courriers et notifications de l’association. Titre 2 : Durée, litiges et résiliation ... ment de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la 4 5 présente convention, la suspension d
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp143:anx003
- nte un intérêt local pour la Ville de Paris. Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par... à la délibération N°2022 DASES DDCT 16. - Au titre de la Dases : 51 000 € 2 3 Cette subvention n... des courriers et notifications de l’association. Titre 2 : Durée, litiges et résiliation Article 7 - Du... ment de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la présente convention, la suspension de la su
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp143:anx005
- résente un intérêt local pour la Ville de Paris. Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par... t à la délibération N°2022 DASES DDCT 16 - Au titre de la Dases : 10 000 € Cette subvention n’est ac... des courriers et notifications de l’association. Titre 2 : Durée, litiges et résiliation Article 7 - Du... ment de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la présente convention, la suspension de la su
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp143:anx006
- résente un intérêt local pour la Ville de Paris. Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par... à la délibération N°2022 DASES DDCT 16 . - Au titre de la Dases : 5 000 € Cette subvention n’est acq... des courriers et notifications de l’association. Titre 2 : Durée, litiges et résiliation ... ment de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la présente convention, la suspension de la su
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp143:anx014
- s , pour un mont a n t total de 154 500 euros au titre de l’anné e 2022 ; Vu l’avis du cons eil d’arro ... n d’une participation globale de 51 000 euros, au titre de l’anné e 2022 (2022_008 6 3; 2022_055 3 9). A... ib u tio n d’une subve n tio n de 5 000 euros, au titre de l’anné e 2022 (2022_02 9 9 1). Articl e 3 . M... b u tio n d’une subve n tio n de 60 000 euros, au titre de l’ann é e 2022 (2022_03 1 3 5 ) . Articl e 4
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp143:anx007
- elle m e n t , d’un mont a n t de 9 000 euros, au titre de la Politiqu e de la Ville et de l’action citoy... e n t é s , je vous propos e de recon d ui r e au titre de l’exercice 2022 les financ e m e n t s suivan
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp143:anx009
- e n t et Jessaint et 60.00 0 € en 2021 au titre de ces deux der ni e r s jardins ainsi que le
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp143:anx010
- e jardin est mis à disposition de l’association à titre gracieux, dans le cadre d’une conventi