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2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp142:anx009

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ances rattachées à des participations Titres immob. de l'activité portefeuille Autres titres immobilisés 15,00 ... Emprunts obligataires et assimilés (titres associatifs) Emprunts et dettes a... s, frais d'actes sur immobilisations financières (titres) et titres de placement sont inc

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ions Créances rattachées aux participations Titres immobilisés de l'activité de portefeuille Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations f... al III DETTES Emprunts obligataires et assimilés (titres associatifs) Emprunts et dettes auprès des établ... leur coût d'acquisition pour les actifs acquis à titre onéreux, à leur coût de production pour les actif

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fonctionnement de 7 accueils de ... ====== ==== Titre complet ==== * 2022 DASES 9 : Subventions (322.50... personnes en situation de grande exclusion. À ce titre, ils s'inscrivent dans l'objectif global p o r t ... , je vous propose : • d'allouer, au titre des exercices 2022 et suivants, sous r é s e r v ... e Paris, sollicite l'autorisation d'attribuer, au titre de l'exercice 2022, sept subventions, po

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32 946 32 371 Autres titres immobilisés Prêts Autres ... ailleurs d’un contrat de travail et salariés à ce titre s’élève à 101 677 €. HONORAIRES DES D... ns financières (III) Autres titres immobilisés Prêts ... Participations Autres titres immobilisés

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Créances rattachées Autres titres immobilisés Prêts Autr... Autres participations Autres titres immobilisés Prêts et autres immobilis... Autres participations Autres titres immobilisés Prêts et autres immobilis

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tout ou par ti e des som m e s déjà versé e s au titre de la prés e n t e conve n ti on, la susp e n sio... l’intég r alit é des som m e s déjà vers é e s au titre de la prés e n t e conve n tio n. Tout refus de c... l’intég r alit é des som m e s déjà versé e s au titre de la prés e n t e conve n tio n. La Ville de Pa

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tout ou par ti e des som m e s déjà versé e s au titre de la prés e n t e conve n ti on, la susp e n sio... l’intég r alit é des som m e s déjà vers é e s au titre de la prés e n t e conve n tio n. Tout refus de c... l’intég r alit é des som m e s déjà versé e s au titre de la prés e n t e conve n tio n. La Ville de Pa

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n e s en situa tio n de gra n d e exclusion. À ce titre, ils s’inscrive n t dans l’objectif global port é... je vous propos e :  d’alloue r, au titre des exercic e s 2022 et suiva nt s, sous rése rv

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sollicite l’autoris a tio n d’att rib u e r , au titre de l’exercic e 2022, sept subve n tio n s , pour ... sept subve n tio n s en fonction n e m e n t , au titre de 2022, au bénéfice de sept associ a tio n s ges

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AL III DETTES Emprunts obligataires et assimilés (titres associatifs) Emprunts et dettes auprès des établ

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(rég ul a ri s a tio n adminis t r a tive, titre s de séjour s) ; - des r

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on de 97 000 € a été accordée à l’association, au titre de l’année 2015. En 2016, l’association a perçu u

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ne per m a n e n c e une fois par sem ai n e. Au titre de l’ann é e 2022, l’effectif de l’accueil de jou