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2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp140:anx007

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ip. et créances rattach. à des part. Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisat... ES (1) Emprunts obligataires et assimilés (titres associatifs) Emprunts et dettes auprès de... Autres participations Autres titres immobilisés Prêts et autres immo... Autres participations Autres titres immobilisés Prêts & autres immob

2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp140:anx003

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n t e un intér ê t local pour la Ville de Paris. Titre 1 : Objet de la conve n tio n et enga g e m e n t... i e r s et notifica tio n s de l’associa tion. Titre 2 : Duré e, litiges et résiliation  4 Article 7... e tout ou partie des som m e s déjà vers é e s au titre de la pré s e n t e conve n tio n, la sus p e n s... ’intég r a lit é des som m e s déjà vers é e s au titre de la pré s e n t e conven tio n. Tout refus de c

2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions ...

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dieu production pour ses actions ... ====== ==== Titre complet ==== * 2022 DASES 50 : Subvention (15.000... ion d'un montant de 15 000 euros est attribuée au titre de l'exercice 2022 à l'association l'as

2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp140:anx002

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articipations et créances rattachées Autres titres immobilisés Prêts Autres ... DETTES Emprunts obligataires et assimilés (titres associatifs) Emprunts et dettes auprès des é

2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp140:anx008

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ents statuts, u n e association a y a n t p o u r titre : a BÊTE A BON D... es m e m b r e s de l'association à q u e l q u e titre qu'ils y soient affiliés, sous réserve qu'ils aie

2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp140:anx006

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un mont a n t de 15 000 euros est attrib u é e au titre de l’exercic e 2022 à l’associ ation l’as