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2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp093:anx001
39 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
omprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juill... Crédits d’investissement votés au titre du présent budget (y compris le compte 1068) ... Crédits de fonctionnement votés au titre du présent budget ... ertaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées. Les restes à réaliser de la se
2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris.
9 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
- LE BUDGET D'INVESTISSEMENT TITRE I - L E S AUTORISATIONS ... A CADUCITÉ ET ANNULATIONS PARTIELLES SOUS-TITRE II - AUTORISATIONS DE P R O G R... RISATIONS DE P R O G R A M M E EN COURS TITRE I I - L E S CREDITS DE P A I E M ... n'est a p p o r t é e aux crédits de paiement. Titre I - Les autorisations de p
2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp093:anx002
7 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
I S S E M E N T ................................ TITRE I – LES AUTORISATION S DE PROGRAMME ....................................... S OUS -TITRE I – AUTORISATIONS DE PROGRAMME PROPOSÉ E S A CADU... .......................................... S OUS -TITRE II – AUTORISATIONS DE PROGRAMME NOUVELLES ................................... S OUS -TITRE III – S ITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME E
2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp093:anx003
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
tie, Livre III « Finan c e s com m u n a l e s », Titre 1 er « Budg e t s et comp t e s », Chapit r e II

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