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2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l'École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable (120.000 euros) dans le 14e arrondissement. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp055:anx002

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vation de l'environnement et de la biodiversité. Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par... courriers et notifications de la Ville de Paris Titre 2 : Durée, litiges et résiliation Article 7 - Du... ment de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la présente convention, la suspension de la su... ortés devant le tribunal administratif de Paris. Titre 3 : Modalitésfinancièresetobligationsdiverses Ar

2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l’École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable ...

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'un projet d'agriculture durable ... ====== ==== Titre complet ==== * 2022 DEVE 17 : Subvention accordée