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- 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond Losserand (14e).
- el dû par l’associ a tio n « BASKET Paris 14 » au titre de la mise à disposition, dans le cadr e d’un bai... t propos é une mise à disposition de ces locaux à titre inter c al ai r e , à l’associ a tio n « Baske t ... è s au spor t men é e par la Ville de Paris. À ce titre, elle signa t ai r e avec la Ville de Paris d’une