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2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp033:anx008

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0 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022.]] > Rapport du commisaire aux co... 0 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 8: Rapport ... ipations Créances rattachées à des participations Titres immobilisés de l’activité de portefeuille Autres titres immobilisés

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0 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022.]] > Convention.pdf ===== 2022 DJ... 0 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 3: Conventi... a L'ASSOCIATION PARIS JEAN BOUIN AU TITRE DES ANNEES 2020,2021 ET2022 Entre La Ville de P... résente un intérêt local pour la Ville de Paris. Titre 1 : Objet delà convention et engagements des part

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0 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022. ====== ===== Documents adminis... s) à l'association Paris Jean-Bouin C A S G au titre de l ' année 2022 ... tion d'une subvention annuelle de 30 000 euros au titre de l ' année 2022. L ' a s s o c i a t i o n Par... ttribuée à l'association Paris Jean- B o u i n au titre de l ' année 2022. Je vous prie, M e s d a m e s

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0 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022.]] > Exposé des motifs.pdf ===== ... 0 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 4: Exposé d... à l’associa tio n Paris Jean- Bouin CASG au titre de l’anné e 2022 ... d’une subve n tio n annu ell e de 30 000 euros au titre de l’anné e 2022. L’associa tio n Paris Jean- Bo

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0 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022.]] > Avenant 2 à convention.pdf =... 0 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 1: Avenant ... pect du droit et des procédures applicables. À ce titre, elle s'engage à assurer régulièrement la sensibi... utiliser des gourdes qui seront demandées au même titre que le reste du matériel L'association a supprim

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0 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022.]] > Projet de délibéré.pdf =====... 0 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 7: Projet d... bve n tio n (30 000 euros) au Paris Jean Bouin au titre de l’anné e 2022 ... ven u e du Géné r al Sar r ail (Paris 16 ème ) au titre de l’anné e 2022. Article 2 : la dép e n s e cor

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0 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022.]] > Avenant à convention.pdf ===... 0 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 2: Avenant ... lus au cl b un S O L en financier exceptionnel au titre de Tannée 2020 pour il pu e cont uer à îttre

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0 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022.]] > Fiches présentation associat... 0 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 5: Fiches p... e Paris au Paris Jean-Bouin pour l’année 2022, au titre de l’aide aux activités omnisports en général et

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0 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022.]] > Procès verbal.pdf ===== 2022... 0 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 6: Procès v... Une remise sur la redevance FFT de 106393€, au titre de la période 2018/2019, 226 obtenue par le Pré