Résultats plein texte:

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ion pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ...]] > Fiche technique.pdf ===== 2022 DJS 58 ... ion pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 5: Fiche te... euros 2011-2012 : 200 000 euros + 20 000 € à titre exceptionnel 2012-2013 : 200 000 euros + 20 000 € à titre exceptionnel. 2013-2014 : 230 000 euros + 20