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Environnement - "J'embellis mon quartier !" - Charte encadrant la végétalisation du domaine public - Approbation du modèle-type @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010

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autorise le jardinier à occuper librement, mais à titre précaire, pour un terme expirant au plus tard le ... ville. La présente autorisation ne délivre aucun titre de propriété au jardinier, lequel ne peut dès lor... ait de la composition végétale. Il est tenu à ce titre de disposer d'une police d'assurance responsabili

Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de ... @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011

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ages à acquérir un dispositif de ... ====== ==== Titre complet ==== * Environnement - Règlement encadran... véritable, datée et signée, ainsi qu'une copie, à titre de pièces justificatives, de la facture et de la

Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon ... @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003

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munale Sociale du Brabant Wallon ... ====== ==== Titre complet ==== * Accueil Temps Libre (ATL) - Conven

Personnel communal - Règlement de travail - Projet de modification - Déclaration de confidentialité interne @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007

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cle 1er - d'approuver la modification apportée au titre du chapitre XVII du Règlement de travail comme su

Personnel communal - Statut pécuniaire - Augmentation d'1% des échelles de traitements @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008

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résents ; DECIDE : Article 1er - de modifier le titre 1er - Régime organique, chapitre Ier - Des Échell

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturations mensuelle et trimestrielle : Régul septembre et 4e ... @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014

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strielle : Régul septembre et 4e ... ====== ==== Titre complet ==== * Subsides aux clubs sportifs - Conv

Marché public - PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Mode de passation et ... @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018

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la Falize - Mode de passation et ... ====== ==== Titre complet ==== * Marché public - PIC 2019-2021 n°2

Marché public - PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Mode de ... @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019

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des Frères Verkleeren - Mode de ... ====== ==== Titre complet ==== * Marché public - PIC 2019-2021 n°9

Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier spécial ... @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020

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e de passation et Cahier spécial ... ====== ==== Titre complet ==== * Marché public - PIC 2019-2021 : Ré

RFI/Appartement dans la "Résidence Bel Air" sis rue Bel Air, 145 - Approbation du projet de mandat de gestion aux Habitations ... @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024

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andat de gestion aux Habitations ... ====== ==== Titre complet ==== * RFI/Appartement dans la "Résidence