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- Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 25 novembre 2020
- * [[.:sp021:start|21. Enseignement - Création à titre temporaire d'une charge partielle (14/24) non sub... [.:sp023:start|23. École communale. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fra... rnelle : décision. Ratification de désignations à titre ...]] * ++ Votes citoyens | <poll 2020-11-25T... temporaire de charge (+ 10/24) d'un enseignant à titre temporaire dans la fonction de maître de « França
- 29. Institutrice maternelle à titre temporaire dans une charge d’enseignement subventionnée non vacante (26/26) à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp029
- 20 à 20h00]] ====== 29. Institutrice maternelle à titre temporaire dans une charge d’enseignement subventionnée non vacante (26/26) à ... ====== ==== Titre complet ==== * 29. Institutrice maternelle à titre temporaire dans une charge d’enseignement subventionn
- 28. Institutrice primaire à titre temporaire dans une charge d’enseignement subventionnée non vacante (24/24) à l'implantation ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp028
- 2020 à 20h00]] ====== 28. Institutrice primaire à titre temporaire dans une charge d’enseignement subvent... vacante (24/24) à l'implantation ... ====== ==== Titre complet ==== * 28. Institutrice primaire à titre temporaire dans une charge d’enseignement subventionnée
- 26. Augmentation temporaire de charge (+ 1/24) d'une enseignante à titre temporaire dans la fonction de maître de Philosophie ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp026
- temporaire de charge (+ 1/24) d'une enseignante à titre temporaire dans la fonction de maître de Philosophie ... ====== ==== Titre complet ==== * 26. Augmentation temporaire de charge (+ 1/24) d'une enseignante à titre temporaire dans la fonction de maître de Philosop
- 25. Augmentation temporaire de charge (+ 10/24) d'un enseignant à titre temporaire dans la fonction de maître de « Français ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp025
- temporaire de charge (+ 10/24) d'un enseignant à titre temporaire dans la fonction de maître de « Français ... ====== ==== Titre complet ==== * 25. Augmentation temporaire de charge (+ 10/24) d'un enseignant à titre temporaire dans la fonction de maître de « França
- 24. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. Ratification de désignations à titre ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp024
- rnelle : décision. Ratification de désignations à titre ... ====== ==== Titre complet ==== * 24. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice ... rnelle : décision. Ratification de désignations à titre temporaire sur décisions du Collège communal ===
- 23. École communale. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (14/24) non ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp023
- 20h00]] ====== 23. École communale. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fraction de charge (14/24) non ... ====== ==== Titre complet ==== * 23. École communale. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une fra
- 21. Enseignement - Création à titre temporaire d'une charge partielle (14/24) non subventionnée d'instituteur primaire (H/F) ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp021
- 20 à 20h00]] ====== 21. Enseignement - Création à titre temporaire d'une charge partielle (14/24) non sub... née d'instituteur primaire (H/F) ... ====== ==== Titre complet ==== * 21. Enseignement - Création à titre temporaire d'une charge partielle (14/24) non subvent
- 20. Terrains de tennis du complexe sportif sis rue de la Libération, 25-27 à Braine-le-Château. Remplacement du revêtement des ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp020
- . Remplacement du revêtement des ... ====== ==== Titre complet ==== * 20. Terrains de tennis du complexe
- 32. Instituteur primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge subventionnées (10/24 en tout). @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp032
- 2020 à 20h00]] ====== 32. Instituteur primaire à titre temporaire dans différentes fractions de charge s
- 31. Enseignante à titre temporaire pour 5 des 6 périodes vacantes de "Français Langue d’Apprentissage" (FLA). @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp031
- novembre 2020 à 20h00]] ====== 31. Enseignante à titre temporaire pour 5 des 6 périodes vacantes de "Fra
- 27. Confirmation de l’attribution à titre temporaire d’une charge d’enseignement subventionnée (4/24) vacante. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp027
- 0h00]] ====== 27. Confirmation de l’attribution à titre temporaire d’une charge d’enseignement subvention
- 22. Personnel ouvrier. Interruption partielle (1/5 temps) de la carrière d'un agent, avant admission à la pension: décision. ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp022
- dmission à la pension: décision. ... ====== ==== Titre complet ==== * 22. Personnel ouvrier. Interruptio
- 19. Ancienne cure de Braine-le-Château, rue de la Libération, 1 (8 logements publics). Achat d’une "sous- station" de réserve ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp019
- d’une "sous- station" de réserve ... ====== ==== Titre complet ==== * 19. Ancienne cure de Braine-le-Châ
- 2. Projets de développement à soutenir financièrement par la commune (au Burkina Faso, en Tanzanie, au Bénin et au Sénégal) sur ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp002
- nie, au Bénin et au Sénégal) sur ... ====== ==== Titre complet ==== * 2. Projets de développement à sout
- 18. Rénovation intérieure et extérieure de l'église Saints Pierre & Paul à Wauthier-Braine (propriété communale). Lot 1 ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp018
- 17. Modification de voirie. Prolongation de la voirie existante (Vieux Chemin de Hal) sur une longueur de 34,10 mètres, dans le ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Intercommunale ORES Assets. Assemblée générale du 17 décembre 2020 : vote sur les différents points inscrits à l’ordre du ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp016
- 15. Intercommunale in BW. Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2020 : vote sur les différents points portés à l'ordre du ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.). Assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 : vote ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Intercommunale Sociale du Brabant wallon (I.S.B.W.). Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2020 : vote sur les ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Intercommunale de Mutualisation Informatique et Organisationnelle ("iMio"). Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2020 ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp012
- 10. Révision du montant des primes de naissance et d'adoption octroyées par la commune, avec effet au 1 er janvier 2021 : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Redevance communale fixant la contribution financière à charge des participants à diverses activités organisées par la ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp009
- 6. Taxe communale sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et des déchets assimilés à des déchets ménagers : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp006
- 4. Centre Public d'Action Sociale. Budget pour l'exercice 2021, avec le rapport de la commission d'avis composée du Président, ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp004