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2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l'association Parcours d'insertion FLES de Paris (3e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp100:anx001: 7 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; résente un intérêt local pour la Ville de Paris. Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par... des courriers et notifications de l’association. Titre 2 : Durée, litiges et résiliation Article 7 - Du... ment de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la présente convention, la suspension de la su... ation de l’intégralité des sommes déjà versées au titre de la présente convention. Tout refus de communic
2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l’association Parcours d’insertion FLES de Paris (3e).: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; ) (Paris Asso n ° 4 5 8 6 /dossier 2022_04571) au titre de l'exercice 2 0 2 2 . Article 3 : La dépense
2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l'association Parcours d'insertion FLES de Paris (3e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp100:anx004: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; (Paris Asso n°45 8 6 /dossie r 2022_04 5 7 1 ) au titre de l’exercic e 2022 . Article 3 : La dépe n s e