Résultats plein texte:

2022 DRH 25 : Modification de la délibération 2015 DRH 49 du 27 mai 2015 fixant les dérogations au plafond mensuel de 25 heures ...

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

au plafond mensuel de 25 heures ... ====== ==== Titre complet ==== * 2022 DRH 25 : Modification de la d... n t , pour une p é r i o d e l i m i t é e , ou à titre exceptionnel pour des fonctions dont la nature es

2022 DRH 25 : Modification de la délibération 2015 DRH 49 du 27 mai 2015 fixant les dérogations au plafond mensuel de 25 heures supplémentaires pour certains personnels de la Ville de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp074:anx001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

es si t e n t , pour une périod e limité e, ou à titre excep tion n e l pour des fonctions dont la natu