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- 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp060:anx003
- d'atteinte de I'exhaustivite du territoire. A ce titre, elle respectera Ie principe de I'embauche sans s... iation loi 1901 Objet social: a organiser, a titre experimental, Ie recrutement en CDI de tous les d... tegrante de I'^conomie sociale et solidaire. A ce titre, elle repond aux conditions suivantes en raison d... let 1901 et Ie decret du 16 aout 1901, ayant pour titre : 13 Avenir, ARTICLE 2-OBJET Cette association
- 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis ...
- (10e) et la Ville de Paris, puis ... ====== ==== Titre complet ==== * 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 e... de la présente délibération , et d' accorder, au titre de l'exercice 2022, la subvention susmentionnée. ... (10e) (PARIS A S S O n ° 2 0 2 2 _ 0 6 0 0 9 ) au titre de l'exercice 2022. Article 3 : La dépense corre
- 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp060:anx004
- e n t e délibé r a ti o n, et d’acco r d e r , au titre de l’exercice 2022, la subve n tio n sus m e n t
- 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp060:anx006
- , PARIS (10e) (PARIS ASSO n°20 2 2_0 6 0 0 9 ) au titre de l’exercic e 2022. Article 3 : La dépe n s e c