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2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp056:anx001

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auréat de l’édition 2021 du budget participatif. Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par... des courriers et notifications de l’entreprise. Titre 2 : Durée, litiges et résiliation Article 7 D... ment de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la présente convention, la suspension de la su... prise de l’intégralité des sommes déjà versées au titre de la présente convention. Tout refus de communic

2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp056:anx002

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auréat de l’édition 2021 du Budget Participatif. Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par... des courriers et notifications de l’association. Titre 2 : Durée, litiges et résiliation Article 7 D... ment de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la présente convention, la suspension de la su... ation de l’intégralité des sommes déjà versées au titre de la présente convention. Tout refus de communic

2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l’économie circulaire.

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subvention d'investissement de 141 000 euros, au titre du projet « Renforcer les actions et m u l t i p ... e subvention d'investissement de 75 000 euros, au titre du projet « F a v o r i s e r l ' é c o n o m i e... I M P A n° 199700 / n° de dossier 2022_05745) au titre de l'exercice 2022. Article 3 : Une subvention d... S I M P A n° 156081/ n° de dossier 2022_05588) au titre de l'exercice 2022. Article 4 : La dépense d'inv

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tio n d’investis s e m e n t de 141 000 euros, au titre du projet « Renforc e r les actions et multiplier... tio n d’investis s e m e n t de 75 000 euros, au titre du projet « Favoris e r l’écono mi e sociale, sol

2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp056:anx005

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A n° 1997 0 0 / n° de dossie r 2022_05 7 4 5 ) au titre de l’exercic e 2022. Articl e 3 : Une subve n ti... PA n° 1560 8 1/ n° de dossie r 2022_05 5 8 8 ) au titre de l’exercice 2022. Articl e 4 : La dépe n s e d

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tance électrique, remorques, biporteur, ...) et à titre accesoire, de réaménager les locaux pou accueilli