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- 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond ...
- osition de locaux 5e rue Raymond ... ====== ==== Titre complet ==== * 2022 DLH 80 : Attribution d'une ai... dû par l'association « B A S K E T Paris 14 » au titre de la mise à disposition, dans le cadre d'un bail... st proposé une mise à disposition de ces locaux à titre intercalaire, à l'association « Basket Paris 1 4 ... 'accès au sport menée par la Ville de Paris. À ce titre, elle signataire avec la Ville de Paris d' une co
- 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond Losserand (14e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp044:anx001
- bailleur ne pouvant, en aucun cas et à aucun titre, être tenu pour responsable des vols, détour... Le bail est consenti par le bailleur au preneur à titre personnel. En conséquence, le preneur ne peut : ... es mettre à disposition d’un tiers, que ce soit à titre temporaire ou permanent, en totalité ou en partie, à titre gratuit ou onéreux. Article 12 : Résiliation aux
- 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond Losserand (14e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp044:anx002
- el dû par l’associ a tio n « BASKET Paris 14 » au titre de la mise à disposition, dans le cadr e d’un bai... t propos é une mise à disposition de ces locaux à titre inter c al ai r e , à l’associ a tio n « Baske t ... è s au spor t men é e par la Ville de Paris. À ce titre, elle signa t ai r e avec la Ville de Paris d’une