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2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp041:anx003

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ctifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 3: Conventi... onsabilité, à mettre en œuvre le projet défini au titre II de la convention. La Ville de Paris contribue ... ement des missions d'intérêt général pré- vues au titre II de la présente convention. A ce titre, la Ville s'engage à verser à la S.A. une subvention d'un mont

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ...

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ifs pour le Stade Français Paris ... ====== ==== Titre complet ==== * 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 ... ctifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l’année 2022. ===== Documents administratifs... de F r a n ç a i s Paris S a i n t - C l o u d au titre de l ' année 2022 ... ention d'objectifs p r é c i t é e à 270 000 € au titre de l ' année 2022. La S o c i é t é Anonyme S a

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp041:anx006

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ctifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 6: Procès v... es. 3.2 Résultats économiques et financiers  Au titre clos le 30 juin 2021 - Le total des produi... e se sont élevées à 737 648 € contre 641 110 € au titre de l'année précédente, soit une ... oitation ressort à +55 096 € contre + 23 160 € au titre de l'exercice précédent. Le résultat courant ava

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ctifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 1: Avenant ... ar l'attribution d'une subvention de 270 000 € au titre de l'année 2022. Ceci exposé, les parties sont c... ssement des missions d'intérêt général prévues au titre II de la présente convention. A ce titre, la Ville s'engage à verser à la S.A. une subvention d'un monta

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ctifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 2: Avenant ... Article 1 : Est ajouté à la convention dans son Titre I « Fonctionnement général du club», à l'article ... pect du droit et des procédures applicables. À ce titre, il s'engage à assurer régulièrement la sensibili... utiliser des gourdes qui seront demandées au même titre que le reste du matériel sportif à chaque inscrip

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ctifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 4: Exposé d... pour le Stad e Fran ç a is Paris Saint- Cloud au titre de l’anné e 2022 ... nve n tio n d’objectifs précit é e à 270 000 € au titre de l’ann é e 2022. La Sociét é Anonym e Saint- C... auto ris e r à signe r l’aven a n t afféra n t au titre de l’anné e 2022. Cett e som m e sera vers é e en

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ctifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 7: Projet d... pour le Stad e Fran ç a is Paris Saint- Cloud au titre de l’anné e 2022 ... an ç a is Paris Saint- Cloud au titre de l’anné e 2022 dans le cadr e des actions d’int

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ctifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 5: Fiches p... n de 25 000 € + subvention complémentaire reçue à titre exceptionnelle de 25 000 € 2020 : 260 000€ + 30 0

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ctifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 8: Rapport