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2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp040:anx004

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ntion (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022.]] > Convention.pdf ===== 2022 DJ... ntion (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 4: Conventi... ente un intérêt local pour la Ville de Paris. Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par... des courriers et notifications de l'association. Titre 2 : Durée, litiges et résiliation Article 7 - Du

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ntion (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. ====== ===== Documents adminis... ntion (90 000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l ' année 2022 ... tion d'une subvention annuelle de 90 000 euros au titre de l ' année 2022. Le Sporting Club de Paris a é... ivités de ce club, je vous propose d'attribuer au titre de 2022 à l'association Sporting Club de Paris un

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ntion (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022.]] > Exposé des motifs.pdf ===== ... ntion (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 5: Exposé d... o n (90 000 euros) au Sporti n g Club de Paris au titre de l’anné e 2022 ... d’une subve n tio n annu elle de 90 000 euros au titre de l’ann é e 2022. Le Sporti n g Club de Paris a

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ntion (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022.]] > Avenant à convention 3.pdf =... ntion (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 3: Avenant ... on annuelle accordée au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2020, a été signé le 18 décembre 2020 ... on d'une subvention complémentaire de 10 000 € au titre de l'année 2021. Ceci exposé, les parties sont c

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ntion (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022.]] > Avenant à convention 2.pdf =... ntion (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 2: Avenant ... pect du droit et des procédures applicables. A ce titre, elle s'engage à assurer régulièrement la sensibi... utiliser des gourdes qui seront demandées au même titre que le reste du matériel sportif à chaque inscrip

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ntion (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022.]] > Projet de délibéré.pdf =====... ntion (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 8: Projet d... 0 euros) pour le Sportin g Club de Paris au titre de l’anné e 2022 ... b de Paris situé au 12, rue Gando n (13 ème ), au titre de l’ann é e 2022, dans le cadr e des actions d’i

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ntion (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022.]] > Rapport du commisaire aux co... ntion (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 9: Rapport ... t de la subvention de la Mairie de Paris reçue au titre de l'année 2021. ... 10 940 euros. 6.2. Subventions reçues Au titre de l'exercice 2020/2021, le montant total 141 010

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ntion (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022.]] > Avenant à convention .pdf ==... ntion (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 1: Avenant ... de plus a club un soutien ancier ex eptionnel au titre de l'année 202 pou qu'il puis continuer mettre en

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ntion (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022.]] > Fiches présentation associat... ntion (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 6: Fiches p... é championnat-Coupe. - 2013-2014 : nouveau titre de champion de France, le 4ème consécutif ;

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ntion (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022.]] > Procès verbal.pdf ===== 2022... ntion (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 7: Procès v... l , D2, Féminines et des Clubs de Dl Futsal. A ce titre le club s'est adjoint les services d'un cabinet d