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- 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp039:anx006
- uelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 6: Procès v... embre de l'Assemblée en entrant en séance, tant à titre personnel que comme mandataire ; les pouvoirs des... elée à délibérer sur l'ordre du jour suivant : A titre ordinaire : • Rapport du conseil d'admini... • Affectation et répartition du résultat A titre extraordinaire : • Réduction du capital soci
- 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp039:anx003
- uelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 3: Conventi... a LE STADE FRANÇAIS PARIS AU TITRE DES ANNEES 2020,2021 ET2022 Entre, La... is Paris et l'association Stade Français Paris ; Titre 1 : Objet et durée de la convention Article 1 - ... est con- clue pour les années 2020,2021 et 2022. Titre 2 : Fonctionnement général du club Article 3 - S
- 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp039:anx008
- uelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 8: Rapport ... lle consentie par l'actionnaire principal au titre de la saison 2020/21 ; - « Faits carac... s t i t u e n t d e s événements m a j e u r s au titre de l'exercice clos au 30 j u i n 2 0 2 1 . A ce titre, les actifs et passifs, les c h a r g e s et p r o
- 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ...
- pour le Stade Français Paris au ... ====== ==== Titre complet ==== * 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 ... uelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l’année 2022. ===== Documents administratifs... 'objectifs pour le Stade F r a n ç a i s Paris au titre de l ' année 2022 ... , de m' autoriser à signer l'avenant afférant au titre de l ' année 2022. Cette somme sera v e r s é e
- 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp039:anx001
- uelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 1: Avenant ... ar l'attribution d'une subvention de 625 000 € au titre de l'année 2022. Ceci exposé, les parties sont c... ssement des missions d'intérêt général prévues au titre II de la présente convention. ... 2 À ce titre, la Ville s'engage à verser à la S.A.S.P. une sub
- 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp039:anx002
- uelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 2: Avenant ... Article 1 : Est ajouté à la convention dans son Titre I « Fonctionnement général du club», à l'article ... pect du droit et des procédures applicables. A ce titre, il s'engage à assurer régulièrement la sensibili... utiliser des gourdes qui seront demandées au même titre que le reste du matériel sportif à chaque inscrip
- 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp039:anx004
- uelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 4: Exposé d... d’objectifs pour le Stad e Fra n ç ai s Paris au titre de l’anné e 2022 ... il a rem po r t é , dep uis sa créa tio n, treize titre s de cha m pio n de Fran c e ainsi que la Coup e ... auto ri s e r à signe r l’avena n t afféra n t au titre de l’ann é e 2022. Cett e som m e ser a vers é e
- 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp039:anx005
- uelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 5: Fiche te... fit de la SASP SFP d’un montant de 20 160 000€ au titre de la saison 2020-2021 Montant de subvention proposé au titre de l’année 2022 : 625 000 € 4/ AIDES ANTÉRIEURES
- 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp039:anx007
- uelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 7: Projet d... d’objectifs pour le Stad e Fran ç a is Paris au titre de l’anné e 2022 ... sis 9 allée Charle s Bren n u s (16 ème ), au titre de l’ann é e 2022. Article 3 : la dépe n s e cor