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2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp035:anx002

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bvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.]] > Convention.pdf ===== 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. ===== ====== Annexe 2: Convention.pdf ====... a LE PUC RUGBY AU TITRE DES ANNEES 2021 ET2022 Entre La Ville de Paris,... résente un intérêt local pour la Ville de Paris. Titre 1 ; Objet de la convention et engagements des par

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bvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. ====== ===== Documents administratifs ===... n annuelle (200 000 euros) pour le P U C Rugby au titre de l ' année 2022 ... (200 000 euros) pour le P U C Rugby au titre de l ' année 2022 ... avenue Pierre de C o u b e r t i n (13 ) au titre de l ' année

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bvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.]] > Avenant à convention.pdf ===== 2022 DJS... bvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. ===== ====== Annexe 1: Avenant à conventio... pect du droit et des procédures applicables. A ce titre, elle s'engage à assurer régulièrement la sensibi... utiliser des gourdes qui seront demandées au même titre que le reste du matériel sportif à chaque inscrip

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bvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DJS 6... bvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. ===== ====== Annexe 6: Projet de délibéré.... m e n t (200 000 euros) pour le PUC Rugby au titre de l’ann é e 2022 ... aven u e Pierr e de Coub e r ti n (13 ème ) au titre de l’anné e 2022. Article 2 : la dép e n s e cor

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bvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.]] > Exposé des motifs.pdf ===== 2022 DJS 64... bvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. ===== ====== Annexe 3: Exposé des motifs.p... n annu ell e (200 000 euros) pour le PUC Rugby au titre de l’anné e 2022

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bvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.]] > Fiches présentation associations.pdf ==... bvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. ===== ====== Annexe 4: Fiches présentation

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bvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.]] > Procès verbal.pdf ===== 2022 DJS 64 : S... bvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. ===== ====== Annexe 5: Procès verbal.pdf =

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bvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.]] > Rapport du commisaire aux comptes.pdf =... bvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. ===== ====== Annexe 7: Rapport du commisai