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2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp034:anx003

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ntion (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022.]] > Convention.pdf ===== 2022 DJ... ntion (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 3: Conventi... vention pluriannuelle d'avec le PUC Omnisports au titre de l'année 2020. ... résente un intérêt local pour la Ville de Paris. Titre 1 : Objet de la convention et engagements des par

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ntion (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022.]] > Rapport du commisaire aux co... ntion (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 8: Rapport ... éral et pris en compte le règlement n° 2004-12 au titre des règles de comptabilisation des domaines spéci... bvention du CNDS (50 000€) versée en 2018/2019 au titre de la Pratique « Athlétisme, Hand

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ntion (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022. ====== ===== Documents adminis... 0 000 euros) au Paris U n i v e r s i t é Club au titre de l ' année 2022 ... nnuelle de 460 000 euros au titre de l ' année 2022. Le Paris U n i v e r s i t é ... nnée 2022, montant similaire à celui v e r s é au titre de l ' année 2021. Je vous prie, M e s d a m e s

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ntion (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022.]] > Exposé des motifs.pdf ===== ... ntion (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 4: Exposé d... o n (460 000 euros) au Paris Univer sit é Club au titre de l’anné e 2022 ... e n tio n ann u elle de 460 000 euros au titre de l’anné e 2022. Le Paris Universit é Club est

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ntion (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022.]] > Avenant à convention 2.pdf =... ntion (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 1: Avenant ... pect du droit et des procédures applicables. A ce titre, elle s'engage à assurer régulièrement la sensibi... utiliser des gourdes qui seront demandées au même titre que le reste du matériel sportif à chaque inscrip

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ntion (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022.]] > Avenant à convention.pdf ===... ntion (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 2: Avenant ... s la subvention annuelle accordée au club au titre de l'année 2020. Tel est l'objet du présent ... plus au club un soutien financier excepti mnel au titre tie Tannée 2020 pour qu'il puisse continuer à me

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ntion (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022.]] > Projet de délibéré.pdf =====... ntion (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 7: Projet d... n (460.0 0 0 euros) au Paris Univer sit é Club au titre de l’anné e 2022 ... oube r ti n (13 ème ) (1659 8/ 2022_04 4 8 9 ) au titre de l’anné e 2022 dans le cadr e des actions d’int

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ntion (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022.]] > Fiches présentation associat... ntion (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 5: Fiches p... ire (- 237 345 €)  Subvention proposée au titre de 2022 : 460 000 € (montant similaire à celui de

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ntion (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022.]] > Procès verbal.pdf ===== 2022... ntion (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 6: Procès v