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2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp032:anx002

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on (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022.]] > Convention.pdf ===== 2022 DJ... on (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 2: Conventi... onsabilité, à mettre en œuvre le projet défini au titre II de la convention. La Ville de Paris contribue ... 4  TITRE I Fonctionnement général

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on (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022. ====== ===== Documents adminis... on (750 000 euros) pour le Paris Volley Avenir au titre de l ' année 2022 ... a i s sous les couleurs parisiennes. À ce titre, la Ville de Paris et le club entretiennent un pa... a Ligue A dès la saison suivante en remportant le titre de C h a m p i o n de France de ligue B de volley

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on (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022.]] > Exposé des motifs.pdf ===== ... on (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 3: Exposé d... n (750 000 euros) pour le Paris Volley Avenir au titre de l’anné e 2022 ... ais sous les couleu r s parisie n n e s . À ce titre, la Ville de Paris et le club entr e ti e n n e n

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on (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022.]] > Procès verbal.pdf ===== 2022... on (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 5: Procès v... ORDRE DU JOUR A titre ordinaire : Rapport de gestion sur l'activité de la Société au titre de l'exercice clos au 30 juin 2021 ; Rapport

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on (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022.]] > Avenant à convention.pdf ===... on (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 1: Avenant ... Article 1 : Est ajouté à la convention dans son Titre I « Fonctionnement général du club», à l'article ... pect du droit et des procédures applicables. A ce titre, il s'engage à assurer régulièrement la sensibili

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on (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022.]] > Projet de délibéré.pdf =====... on (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 6: Projet d... uros) pour le Paris Volley Avenir au titre de l’ann é e 2022 ... sis 99 bouleva r d Keller m a n n , au titre de l’anné e 2022 dans le cadr e des actions d’int

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on (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022.]] > Rapport du commisaire aux co... on (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 7: Rapport ... if de la crise de la COVID-19 sur son activité au titre de l'exercice clos au 30/06/2021, l'entre ... if de la crise de la COVID-19 sur son activité au titre de l'exercice clos au 30/06/2021, l'entre

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on (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022.]] > Fiches présentation associat... on (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 4: Fiches p