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- 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp030:anx003
- ion pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ...]] > Convention.pdf ===== 2022 DJS 58 : Sub... ion pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 3: Conventi... d'objectifs et de partenariat avec le Paris 92 au titre de l'année 2020. ... uros est attribuée au club Paris 92 (N°X08735) au titre de l'année 2020 dans le cadre des actions d'intér
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- ion pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... ====== ==== Titre complet ==== * 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la conven... ion pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l’année 2022. ===== Documents administratifs... i a n n u e l l e d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l ' année 2022
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- ion pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ...]] > Avenant à convention.pdf ===== 2022 DJ... ion pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 2: Avenant ... Article 1 : Est ajouté à la convention dans son Titre I « Fonctionnement général du club», à l'article ... pect du droit et des procédures applicables. A ce titre, il s'engage à assurer régulièrement la sensibili
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- ion pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ...]] > Exposé des motifs.pdf ===== 2022 DJS 5... ion pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 4: Exposé d... uria n n u e ll e d’objectifs pour le Paris 92 au titre de l’anné e 2022 ... eine m e n t attei nt mê m e si la conqu ê t e du titre de cha m pio n de Fra n c e ne s’est pas encor e
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- ion pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ...]] > Fiche technique.pdf ===== 2022 DJS 58 ... ion pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 5: Fiche te... euros 2011-2012 : 200 000 euros + 20 000 € à titre exceptionnel 2012-2013 : 200 000 euros + 20 000 € à titre exceptionnel. 2013-2014 : 230 000 euros + 20
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- ion pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ...]] > Avenant 2 à convention.pdf ===== 2022 ... ion pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 1: Avenant ... ar l'attribution d'une subvention de 450 000 € au titre de l'année 2022. Ceci exposé, les parties sont c... ssement des missions d'intérêt général prévues au titre II de la présente convention. Le montant de cette
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- ion pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ...]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DJS ... ion pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 7: Projet d... n n u e lle d’objectifs pour le Paris 92 au titre de l’anné e 2022 ... Frè r e s Voisin 9213 0 Issy les Mouline a ux, au titre de l’anné e 2022 dans le cadr e des actions d’int
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- ion pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ...]] > Procès verbal.pdf ===== 2022 DJS 58 : ... ion pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 6: Procès v... rend acte qu'aucun dividende n'a été distribué au titre des trois derniers exercices. Cette résolution e
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- ion pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ...]] > Rapport du commisaire aux comptes spec... ion pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 8: Rapport
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- ion pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ...]] > Rapport du commisaire aux comptes.pdf ... ion pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 9: Rapport