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2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

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Titre 1 Objet de la convention et engagements des pa... cadre du soutien apporté par la Ville de Paris au titre de la présente convention, le Club est ... cadre du soutien apporté par la Ville de Paris au titre de la présente convention, l'association ... association. Article 11 - Sanctions [Titre 2 : D u r é e , litiges et résiliation