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2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp017:anx002

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Participations et Créances rattachées . Autres titres immobilisés . Prêts . Autres ... 12,03 DETTES Emprunts obligataires et assimilés (titres associatifs) Emprunts et dettes auprès des établ... chômage partiel : elle a perçu 21 334 euros à ce titre. Les fonds propres de l’association (hors subven... 21. Litige prud’homal La crèche a provisionné à titre de prudence une partie des demandes formulées par

2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp017:anx001

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lle, telle que mentionnée à l'article 1, inclut à titre exceptionnel, la somme de 18 312 €. L’association... , celles qu’elle se propose de mettre en œuvre au titre des années N et N+1. Article 5 : À la

2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp017:anx004

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sa crèche parentale située à la même adresse, au titre de l’année 2022, et dans le cadre de la conventio... iendra majorer sa subvention de fonctionnement au titre de 2022. B / CALCUL DE LA SUBVENTION 2022 : 1 /

2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche ...

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entale du Sentier pour la crèche ... ====== ==== Titre complet ==== * 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805