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Province du Brabant wallon, conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn
13 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
* Abstention </poll> ++ * [[.:sp002:start|2. Proposition de résolution relative à l’octroi de subvent... * Abstention </poll> ++ * [[.:sp003:start|3. Proposition de résolution relative l’avenant n°2 au cont... * Abstention </poll> ++ * [[.:sp004:start|4. Proposition de résolution relative à la passation de l’a... * Abstention </poll> ++ * [[.:sp005:start|5. Proposition de résolution relative à l’appel à intérêt p
None, conseil communal du jeudi 31 mars 2022 @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn
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* Abstention </poll> ++ * [[.:sp002:start|2. Proposition de résolution relative à l’octroi de subvent... * Abstention </poll> ++ * [[.:sp003:start|3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au co... * Abstention </poll> ++ * [[.:sp004:start|4. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la ... * Abstention </poll> ++ * [[.:sp005:start|5. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au ca
Province du Brabant wallon, conseil provincial du jeudi 26 novembre 2020 @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn
12 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
tion </poll> ++ * [[.:sp003:start|3ème objet - Proposition de résolution relative à l’octroi de subvent... tion </poll> ++ * [[.:sp004:start|4ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre... tion </poll> ++ * [[.:sp005:start|5ème objet - Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au co... tion </poll> ++ * [[.:sp006:start|6ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre
None, conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-01-27t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn
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* Abstention </poll> ++ * [[.:sp003:start|3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la ... * Abstention </poll> ++ * [[.:sp004:start|4. Proposition de résolution relative à la vente publique (... * Abstention </poll> ++ * [[.:sp005:start|5. Proposition de résolution relative à la vente publique (... * Abstention </poll> ++ * [[.:sp006:start|6. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluati
2. Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions - mars 2022 @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp002
7 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
mmunal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00]] ====== 2. Proposition de résolution relative à l’octroi de subvent... ration ==== */ ==== Projet de délibération ==== Propositions du Cabinet de Mme la Bourgmestre: 1. ... Bis de la Croix-Rouge de Belgique - Approbation - Proposition(s) du Service : 1\. marquer accord sur la n... **Le Collège :** - **retire les montants proposés pour les ouvriers du CPAS et le matériel de
10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 28 octobre 2021 ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp010
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
munal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00]] ====== 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au ca... e 2021 ... ====== ==== Titre complet ==== * 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au ca... ration ==== */ ==== Projet de délibération ==== Proposition(s) du service : Soumettre le dossier au Con... lémentaires - Cité du Bois Goulet - Approbation - Proposition(s) du Service : soumettre le dossier au Cons
8. Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 février 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp008
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
mmunal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00]] ====== 8. Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 ... sein de ... ====== ==== Titre complet ==== * 8. Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 ... ration ==== */ ==== Projet de délibération ==== Proposition(s) du service : Soumettre le dossier au Con... mentaires - Place Mathilde Leruth - Approbation - Proposition(s) du Service : soumettre le dossier au Cons
7. Proposition de résolution relative à l’adhésion à la centrale d’achat unique du Service Public de Wallonie, Secrétariat ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp007
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
mmunal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00]] ====== 7. Proposition de résolution relative à l’adhésion à la cen... étariat ... ====== ==== Titre complet ==== * 7. Proposition de résolution relative à l’adhésion à la cen... ration ==== */ ==== Projet de délibération ==== Proposition(s) du service : Soumettre le dossier au Con... s - Modification - Rue aux Laines - Approbation - Proposition(s) du Service : soumettre le dossier au Cons
6. Proposition de résolution relative au recours à la centrale d’achat Renowatt, à l’approbation des bâtiments visés par ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp006
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mmunal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00]] ====== 6. Proposition de résolution relative au recours à la centr... sés par ... ====== ==== Titre complet ==== * 6. Proposition de résolution relative au recours à la centr... ration ==== */ ==== Projet de délibération ==== Proposition(s) du service : Soumettre le dossier au Con... es - Modification - Sur les Joncs - Approbation - Proposition(s) du Service : soumettre le dossier au Cons
5. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 29 avril 2021 ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp005
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
mmunal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00]] ====== 5. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au ca... il 2021 ... ====== ==== Titre complet ==== * 5. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au ca... ration ==== */ ==== Projet de délibération ==== Proposition(s) du service : Soumettre le dossier au Con... s - Modification - Rue de la Cité - Approbation - Proposition(s) du Service : soumettre le dossier au Cons
4. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de Délégation de Maitrise d’Ouvrage conclue entre la ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp004
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mmunal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00]] ====== 4. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la ... ntre la ... ====== ==== Titre complet ==== * 4. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la ... ration ==== */ ==== Projet de délibération ==== Proposition du Service : Soumettre le dossier au Conseil... es à mobilité réduite - Avenue Reine Astrid 218 - Proposition(s) du Service : soumettre le dossier au Cons
9. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de la ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp009
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
mmunal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00]] ====== 9. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 ... n de la ... ====== ==== Titre complet ==== * 9. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 ... ration ==== */ ==== Projet de délibération ==== Proposition(s) du service : Soumettre le dossier au Con... Complémentaires - Rue Basse Voie - Approbation - Proposition(s) du Service : Soumettre le dossier au Cons
3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp003
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
mmunal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00]] ====== 3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au co... llon et ... ====== ==== Titre complet ==== * 3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au co... NES - Calendrier 2022 - Approbation (E001/2022) - Proposition(s) du Service : Soumettre le calendrier des ... |[[https://wikicitoyen.be/faq/start#ou_discuter_a_propos_du_wikicitoyen|Aide]] * **<color /yellow> Pour
11. Questions orales de fin de séance @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp011
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ation ==== */ ==== Projet de délibération ==== [Propositions du service]{.ul} : \- Approuver le rapport... 021 et modifications du Plan 2022 - Approbation - Proposition(s) du Service : \- approuver le rapport d'a... |[[https://wikicitoyen.be/faq/start#ou_discuter_a_propos_du_wikicitoyen|Aide]] * **<color /yellow> Pour
14. Proposition de résolution relative à la constatation de prescription acquisitive conventionnelle pour une section de ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:hc002
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
munal du jeudi 31 mars 2022 à 18h00]] ====== 14. Proposition de résolution relative à la constatation de ... ion de ... ====== ==== Titre complet ==== * 14. Proposition de résolution relative à la constatation de ... |[[https://wikicitoyen.be/faq/start#ou_discuter_a_propos_du_wikicitoyen|Aide]] * **<color /yellow> Pour
1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp001
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
15. Proposition de résolution relative à la convention entre la Province du Brabant wallon et Madame B. B. fixant les ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:hc003
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Proposition de résolution relative à l’adhésion de la Province du Brabant wallon à l’Intercommunale de Mutualisation ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp013
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
13. Proposition de résolution relative à la désignation d’un Receveur spécial aux assurances hospitalisation - @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:hc001
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11. Proposition de résolution relative à l’intervention de la Province du Brabant wallon dans le cadre du recours en ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-01-27t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp011
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9. Proposition de résolution relative aux conventions types fixant les modalités d’exécution des travaux dans le cadre de la ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-01-27t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp009
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8. Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-01-27t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp008
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7. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2020 du contrat de gestion 2020-2022 conclu entre la Province du ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-01-27t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp007
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6. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2020 du contrat de gestion 2019-2021 conclu entre la Province du ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-01-27t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp006
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5. Proposition de résolution relative à la vente publique (online sur biddit.be) d’un bien immobilier situé avenue Pascal 7 à ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-01-27t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp005
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4. Proposition de résolution relative à la vente publique (online sur biddit.be) d’un bien immobilier dit ‘Epicure’ situé ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-01-27t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp004
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3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention entre les différents acteurs concernés portant sur les ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-01-27t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp003
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11. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention d’occupation du 3 décembre 2020 entre la Province du ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp011
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12. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp012
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13ème objet - Proposition de résolution relative à la représentation provinciale au sein de l’ASBL Centre régional ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn:sp013
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4ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de la s.c.r.l. ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn:sp004
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5ème objet - Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2019-2021 entre la Province du Brabant ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn:sp005
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6ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de l’Intercommunale in BW ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn:sp006
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7ème objet - Proposition de résolution relative au marché de travaux relatif à la conception-exécution de l'extension du dôme ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn:sp007
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8ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 31 janvier 2019 relative à la représentation provinciale au ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn:sp008
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9ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 mars 2019 relative à la représentation provinciale au sein ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn:sp009
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10ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn:sp010
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11ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn:sp011
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12ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn:sp012
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14ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de l’Intercommunale ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn:sp014
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10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de collaboration et de mise à disposition de locaux du ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp010
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16. Proposition de résolution relative au renouvellement des fonctions supérieures de Directeur d’administration (A7) à la ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:hc001
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3. Proposition de résolution relative l’avenant n°2 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp003
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4. Proposition de résolution relative à la passation de l’acte authentique de vente, pour cause d’utilité publique, d’une ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp004
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5. Proposition de résolution relative à l’appel à intérêt portant sur la recherche d’un investisseur en vue d’exploiter et ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp005
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6. Proposition de résolution relative à la déclaration de vacance de l’emploi de Directeur d’Administration (A7) à la Direction ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp006
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7. Proposition de résolution relative à l’avenant n°5 au contrat de gestion 2014-2016 (prolongé 2020-2022) conclu entre la ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp007
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8. Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’Assemblée générale de la S.C.R.L. intercommunale in BW ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp008
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9. Proposition de résolution relative au marché de travaux ayant pour objet la conception et la réalisation d’un spray park et ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp009
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12. Communications du Collège provincial au Conseil provincial @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp012
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2. Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions - décembre 2021 @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp002
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10. Proposition de résolution relative à l’autorisation d’introduire une action en justice @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-01-27t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp010
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3ème objet - Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions – novembre 2020 - 181/1/20 @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn:sp003
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