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15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp015

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tifs ===== ==== Détails ==== ==== Détails ==== Proposition de désignation du nouveau gestionnaire du ré... ancien poste (niveau D4 statutaire). Il est donc proposé de recruter : Un agent technique de niveau D7 -... nnelle dans le bâtiment d'au moins 5 ans. Il est proposé au Conseil d'approuver le profil de fonction afi... vingt ans, Considérant que les communes doivent proposer à la CWaPE un candidat gestionnaire de réseau d

16. Résultat de la participation citoyenne pour le choix du slogan de la Commune - Prise d’acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp016

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tifs ===== ==== Détails ==== ==== Détails ==== Proposition de désignation du nouveau gestionnaire du ré... vrier 2021, Considérant que les communes doivent proposer à la CWaPE un candidat gestionnaire de réseau d... soumis au Conseil communal pour approbation, Sur proposition du Collège communal, ===== DECIDE A L'UNANI... vation, tel qu'annexé la présente décision. 2. De proposer la désignation de la SC ORES ASSETS, avenue Jea

14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp014

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*/ ==== Note explicative ==== ---- Le Collège propose au Conseil communal de donner une suite favorabl... Travaux et Environnement, Considérant qu'il est proposé de passer le marché par procédure négociée sans ... recteur financier rendu le 22 décembre 2022, Sur proposition du Collège communal, ===== DECIDE =====

4. Navettes de rabattement vers les gares de Rixensart et Genval : gratuité pour les exercices 2022 et suivants - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp004

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: * Passage en Collège pour avis ► Celui-ci peut proposer des précisions, qui seront soumises à l'avis de... CLDR * Passage en CLDR pour avis ► Celle-ci peut proposer des précisions, qui seront soumises à la décisi... e communal ainsi que la CLDR ont décidé de ne pas proposer de "précisions communales" au nouveau ROI. ---

5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp005

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RD retenu en lui communiquant la délibération ; * Proposer à la CWaPE le candidat GRD choisi. Le GRD proposé devra ensuite, pour le 26 février 2022 au plus tard,

17. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp017

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du Brabant wallon à une valeur de 5.200€. Il est proposé au conseil d'accepter la vente de ce terrain pou... paration des dégâts subis par ses bâtiments, Sur proposition du Collège communal qui en a délibéré en séa

2. Compte-rendu de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil du CPAS du 15 décembre 2021 - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp002

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la Margelle,5 à 1341 Ottignies- Louvain-la-Neuve, proposée par le groupe politique OLLN 2.0-MR pour le rem

6. Ratification de dépenses urgentes 2021. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp006

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r du long terme, par tranche, à l'ordinaire. Ores propose un remboursement étalé sur 15 ans de 4.806,00 €/

9. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 30 décembre 2021 - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp009

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Ville pour compléter l'offre des services qu'elle propose. En effet, des accompagnements individuels comp

11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp011

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é de 290.000€ ==> perte de 28.000€). Il est donc proposé au conseil : - de solliciter la compensation de