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13. Zone d'aménagement Communal Concerté (ZACC) du Chenois - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local (SOL) - Demande de ...

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les de plus de deux hectares d'un seul tenant, de proposer au conseil communal un avant-projet de SOL. → L... ntant H.T.V.A. : 5.760,00 €. Le collège communal propose de prendre en charge l'étude de faisabilité et d