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Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 14 décembre 2021

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associations - Dossier supplémentaire pour 2021 - Proposition de modification de la répartition.]] * +... n membre du conseil - Monsieur Philippe Hauters - proposition d'adhésion à l'application « ...]] * ++

12. Subsides aux associations - Dossier supplémentaire pour 2021 - Proposition de modification de la répartition. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp012

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associations - Dossier supplémentaire pour 2021 - Proposition de modification de la répartition. ====== =... ur 2021. Le 18 novembre, le Collège acceptait de proposer au Conseil une modification de la répartition d

26. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Philippe Hauters - proposition d'adhésion à l'application « ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp026

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n membre du conseil - Monsieur Philippe Hauters - proposition d'adhésion à l'application « ... ====== ===... n membre du conseil - Monsieur Philippe Hauters - proposition d'adhésion à l'application « deliberations.b

11. Centre culturel de Rebecq (CcR) - remplacement d'un représentant communal @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp011

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al au CcR. C'est au groupe Union qu'il revient de proposer un autre candidat afin de remplacer M. Didier M

14. Règlement relatif aux conditions de location des salles communales - Facturation concernant l'enlèvement de sacs poubelles ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp014

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eaux de sacs poubelles à 16€, le collège communal propose d'adapter le règlement relatif à la facturation

23. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - réservation de la circulation à la circulation locale ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp023

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Le Collège communal, en sa séance du 04/11/2021, propose de donner une suite favorable à la demande d'un

24. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - création d'un tourne à gauche à la Route Industrielle @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp024

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Le Collège communal, en sa séance du 04/11/2021, propose de donner une suite favorable à la création d'un

25. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - sécurisation de la Rue du Buchot - placement de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp025

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--- Le Collège, suite à sa séance du 03/12/2020, propose au Conseil communal de donner une suite favorabl