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17. Intercommunale sociale du Brabant wallon (ISBW) - Assemblée générale du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp017
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
; 9. Décharge aux administrateurs - décision - proposition de décision jointe ; 10. Décharge au Collège des contrôleurs aux comptes - décision - proposition de décision jointe ; 11. Désignation d'un
19. Subside aux associations 2021 - Proposition de modification de la répartition. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp019
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
0h00]] ====== 19. Subside aux associations 2021 - Proposition de modification de la répartition. ====== =... Le 27 mai 2021, le Collège communal acceptait de proposer au Conseil une modification de la répartition d
21. Mesures COVID-19 - décisions à prendre en faveur des locataires commerciaux communaux @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp021
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
x durement touchés par la crise sanitaire, il est proposé, en tant que propriétaire, de prévoir la possibi... étribue sur les occupations par les clubs, il est proposé de modifier à nouveau exceptionnellement la conv
23. Marché de fournitures - acquisition d'un camion balayeuse de voirie auto-aspirante - approbation des conditions et du mode ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp023
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
remise en état limitant les frais à 4.000€ et de proposer au conseil de remplacer le camion brosse à court terme. De plus, les nouveaux camions proposés sur le marché ont bien évolué et permettent des
None, conseil communal du mardi 15 juin 2021
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
.:sp019:start|19. Subside aux associations 2021 - Proposition de modification de la répartition.]] * +
9. Composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - nouvelle candidature @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp009
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ons réceptionné une candidature spontanée. Il est proposé au conseil d'accepter celle-ci. Il y actuelleme
11. Habitations sociales du Roman Païs (HSRP) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée Générale du ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
Conseil d'Administration a décidé de soumettre la proposition exceptionnelle suivante : installer un chapi
20. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid 19 @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp020
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
== Note explicative ==== ---- Le Gouvernement a proposé la mise en place d'un mécanisme de soutien via l
28. Langes lavables - octroi d'une prime communale - règlement @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp028
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
nsentir à cet investissement, le Collège communal propose l'octroi d'une prime à l'achat de langes lavable
31. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 12 périodes du salaire d'un(e) enseignant(e) primaire ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp031
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
aire temporaire du 01/09/2021 au 30/09/2021. Ces propositions ont été approuvées par la COPALOC (Commissi
33. Règlement de travail - Enseignement fondamental ordinaire - Personnel directeur, enseignant et assimilé - Adoption. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp033
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
règlement bien avant cette réunion. Les remarques proposées par les représentants syndicaux présents à cet
35. Recrutement - service Aménagement du Territoire - agent niveau D4 ou D6 - gestionnaire de dossiers d'Urbanisme - Temps ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp035
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
cative du nombre de dossiers en urbanisme, il est proposé de recruter un gestionnaire de dossiers d'Urbani

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